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Affaires militaires (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

R

Date

1790-1955

Importance matérielle

1683 articles

Modalités d'entrées

Versements des XIXe et XXe siècles de la préfecture ; versements des registres matricules militaires jusqu'en 2015 par le Bureau central de l''administration militaire de Pau.

Présentation du contenu

Présentation de la série R

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Mots clés lieux

Jura, département

Bordereau des quittances. Pièces remises au trésorier payeur général, 1946. Etats récapitulatifs des titres de paiement. Mnistère des P.D.R. (Jura).

Cote/Cotes extrêmes

R168

Date

1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1946