Archives communales déposées : GIZIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E527/

Date

1530-1956

Importance matérielle

1.05 ml

102 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Gizia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1989 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Présentation du contenu

Trois documents ont été rétirés et classés 88 G.

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Cote/Cotes extrêmes

5E527/33

Date

1761

Présentation du contenu

La paroisse de Châtel comprend Gizia, les Bretenoz, Chanelet, Châtel et la Biolée.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux