Registre des délibérations du conseil municipal, an II-an XIV (arrêtés du préfet 1806-1812).

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Archives communales déposées : GIGNY

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Archives communales déposées : GIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E433/

Date

1672-1989

Importance matérielle

3.8 ml

89 articles

Archives postérieures à 1790

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

5E433/8-19;5E433/85-86

Registre des délibérations du conseil municipal, an II-an XIV (arrêtés du préfet 1806-1812).

Cote/Cotes extrêmes

5E433/9

Date

1793-1805

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gigny, commune

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