Archives communales déposées : FRONTENAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E518/

Date

1642-1791

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Frontenay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Comptabilité communale. Comptes d'échevin et receveur, 1769 et s.d.. Demandes d'imposition extraordinaire pour rembourser des dettes de la commune : requête, 1752. Répartement de frais communaux parmi les contribuables, 1769.

Cote/Cotes extrêmes

5E518/6/2

Date

1769

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux