Archives communales déposées : DEUX -FAYS (LES)

Archives communales déposées : DEUX -FAYS (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E394/

Date

1663-1955

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune des Deux-Fays a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.