Archives communales déposées : CUVIER

  • Cote :

    5E134/

  • Date :

    1672-1678

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Cuvier a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.