Archives communales déposées : DESSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E89/

Date

1686-1945

Importance matérielle

0.3 ml

23 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Dessia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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1791

Cote/Cotes extrêmes

5E89/10

Date

1791

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux