Archives communales déposées : CRISSEY

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Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ; aux C.V.O. n°1 de Crissey à Dole et de Crissey aux Baraques, 1849 et 1889-1894 ; n°2 de Crissey à la R.N. n°5, 1844-1847 et 1878 ; n°3 et n°7 de Villette à Gevry, 1882 ; n°5 dit rue d'Amont, 1902-1905 ; n°6 dit de la rue Basse, 1857-1881 ; n°8 dit chemin de la Fin, 1861 et 1882-1886.

Cote/Cotes extrêmes

5E305/85

Date

1806-1905

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1905

Mots clés lieux