Archives communales déposées : COMMENAILLES

  • Cote :

    5E350/

  • Date :

    1616-1962

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Mode de classement des documents :

    Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Description physique :

    Importance matérielle : 5 ml

    Importance matérielle : 171 articles