Coupes affouagères.- Fixation de valeur et attribution, 1821-1875 ; réclamations, 1827-1893. Exploitation : marchés, extraction d'épines, détournement de bois et demande de modification de l'exploitation, 1843-1891. Dénombrement : procès-verbal, 1874. Vente : procès-verbaux d'adjudication, 1852-1887.

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois [Ouvertures de carrières de graviers et de sable (voir 5 E 350/128).]

Coupes affouagères.- Fixation de valeur et attribution, 1821-1875 ; réclamations, 1827-1893. Exploitation : marchés, extraction d'épines, détournement de bois et demande de modification de l'exploitation, 1843-1891. Dénombrement : procès-verbal, 1874. Vente : procès-verbaux d'adjudication, 1852-1887.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/105

Date

1821-1891

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1891

Mots clés lieux

Commenailles, commune