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Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Procès-verbaux d'élections d'officiers et sous-officiers ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1834-1848 ; élections de chef de bataillon et porte-drapeau et nomination de lieutenant et sous-lieutenant du conseil de discipline, 1832-1848. Citoyens mobilisables de Commenailles ; extraits du tableau cantonal, 1848-1849.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/43

Date

1832-1849

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1849

Mots clés lieux

Commenailles, commune