Reconnaissance et délimitation, des dessertes communales ou voies de défruitement des terrains situés dans les hameaux du Villarnier, du Vernois et de la Piotière : rapports du géomètre etd e l'agent-voyer, procès-verbaux, deux plans et mémoire des honoraires du géomètre [Voir aussi créances de la commune (5 E 350/83).], 1877. Délimitation et bornage de différentes dessertes communales : procès-verbaux, 1881-1901.

Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Petite voirie [Voir à la fin du rpertoire l'inventaire de deux plans de réparations des chemins, 1839, cotés 5 E 350/plans7-8.]

Reconnaissance et délimitation, des dessertes communales ou voies de défruitement des terrains situés dans les hameaux du Villarnier, du Vernois et de la Piotière : rapports du géomètre etd e l'agent-voyer, procès-verbaux, deux plans et mémoire des honoraires du géomètre [Voir aussi créances de la commune (5 E 350/83).], 1877. Délimitation et bornage de différentes dessertes communales : procès-verbaux, 1881-1901.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/120

Date

1877-1901

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1901

Mots clés lieux

Commenailles, commune