Caisse des écoles.- Création, statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883. Budgets, 1883-1922. Comptabilité : répartition des fonds entre les trois écoles, 1909-1913 ; comptes de la cantine, 1911-1917 (cahier).

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Instruction publique. - Sciences, lettres et arts. (série R) [Des documents ont été extraits pour être classés parmi le fonds d'établissements scolaires du département sous la cote Tp 2629.]

Instruction

Caisse des écoles.- Création, statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883. Budgets, 1883-1922. Comptabilité : répartition des fonds entre les trois écoles, 1909-1913 ; comptes de la cantine, 1911-1917 (cahier).

Cote/Cotes extrêmes

5E350/154

Date

1883-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1922

Mots clés lieux

Commenailles, commune