Chemin de grande communication n°1 de Sellières à Bellevesvre.- Travaux et indemnités, 1841-1849. Ouverture du C.G.C. n°38 de Lons-le-Saunier à Chaumergy.- Acquisition de terrains, 1846-1854.

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Petite voirie [Voir à la fin du rpertoire l'inventaire de deux plans de réparations des chemins, 1839, cotés 5 E 350/plans7-8.]

Chemin de grande communication n°1 de Sellières à Bellevesvre.- Travaux et indemnités, 1841-1849. Ouverture du C.G.C. n°38 de Lons-le-Saunier à Chaumergy.- Acquisition de terrains, 1846-1854.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/116

Date

1841-1854

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1854

Mots clés lieux

Commenailles, commune