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Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Atlas des plans de délimitation de terrains communaux, dressé par le géomètre Grappin, encre et aquarelle, échelle 1250e, 1866-1867, 63 x 47 cm (lié à 4 E 350/92).La Piotière, section A, 1ère et 2ème feuilleLa Rechassière, section F, 3ème feuilleLa Petite Rechassière et Commenailles, section E, 4ème feuilleLe Vernois, section E, 5, 6, 7 et 8ème feuilleLe Villarnier, section D, 9, 11 et 12ème feuilleLe Grand Bois, section F, 10ème feuille

Cote/Cotes extrêmes

5E350/plan6

Date

1866-1867

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1867

Mots clés lieux

Commenailles, commune