Procès-verbaux d'élections aux Plébiscites, 1851, 1852 et 1870 ; au Sénat, 1876 ; législatives, 1852-1910 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1913 ; au conseil général, 1852-1910 ; au conseil municipal, 1831-1908 ; nominations et démission de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1843-1881.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : COMMENAILLES

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Archives communales déposées : COMMENAILLES

Cote/Cotes extrêmes

5E350/

Date

1616-1962

Importance matérielle

5 ml

171 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Commenailles a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 2001 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections politiques

Procès-verbaux d'élections aux Plébiscites, 1851, 1852 et 1870 ; au Sénat, 1876 ; législatives, 1852-1910 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1913 ; au conseil général, 1852-1910 ; au conseil municipal, 1831-1908 ; nominations et démission de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1843-1881.

Cote/Cotes extrêmes

5E350/67

Date

1831-1913

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1913

Mots clés lieux

Commenailles, commune