Archives communales déposées : CHAUX-DES-CROTENAY

Archives communales déposées : CHAUX-DES-CROTENAY

Cote/Cotes extrêmes

5E435/

Date

1636-1802

Importance matérielle

2.5 ml

7 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chaux-des-Crotenay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.