Archives communales déposées : CHAUSSIN

Archives communales déposées : CHAUSSIN

Cote/Cotes extrêmes

5E269/

Date

1619-1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chaussin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.