Règlements sanitaires des habitations, eaux d'alimentation, fosses à fumier et d'aisances.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHARNOD

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)

Hygiène publique et salubrité

Règlements sanitaires des habitations, eaux d'alimentation, fosses à fumier et d'aisances.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/44

Date

1903-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.