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Archives communales déposées de Château-Chalon

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Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens de l'Oratoire de Poligny : déclaration des biens de l'Oratoire sur le territoire de Château-Chalon et des rentes constituées sur ses habitants (1694). Nomination de garde général des terres et seigneuries de l'abbaye de Château-Chalon : copie de l'acte pour la communauté (1757). Liste de procédures diverses s. d. [XVIIe s.] [XVIIe s.]-1757

Cote/Cotes extrêmes

5E228/42

Date

1694-1757

Présentation du contenu

Feuilles collées les unes aux autres qui ont pu servir à emballer un document.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune