Archives communales déposées : CHASSAL

Archives communales déposées : CHASSAL

Cote/Cotes extrêmes

5E279/

Date

1790-1954

Importance matérielle

0.6 ml

16 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chassal a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.