Détermination et partage de l'affouage (futaie et taillis).- Toisé des maisons pour répartir la futaie affouagère (1831) ; rôles d'affouagistes (1808-1899) ; réclamations de particuliers et des Eaux et forêts (1839-1868). Gratification à l'instituteur pour répartition d'affouage entre les habitants (1841). Coupes extraordinaires et ventes de futaie affouagères en enchères (1838-1899).

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives postérieures à 1790

Biens communaux, Terres, Bois, Eaux (série N)

Bois communaux

Détermination et partage de l'affouage (futaie et taillis).- Toisé des maisons pour répartir la futaie affouagère (1831) ; rôles d'affouagistes (1808-1899) ; réclamations de particuliers et des Eaux et forêts (1839-1868). Gratification à l'instituteur pour répartition d'affouage entre les habitants (1841). Coupes extraordinaires et ventes de futaie affouagères en enchères (1838-1899).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/86

Date

1808-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune