Créances, 1848 et 1903. Acquisitions de terrains, 1853-1855.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Affaires entre particuliers

Créances, 1848 et 1903. Acquisitions de terrains, 1853-1855.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/92

Date

1848-1903

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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