Archives communales déposées de Château-Chalon

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Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Voir aussi 5 E 228/43, registre des délibérations 1784-1828.

Elections d'échevins et autres charges et fonctions (messiers, gardes&) : registre des procès-verbaux, juillet 1672-janvier 1723.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/2

Date

1672-1723

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux