Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1902-1948 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K))

Elections socio-professionnelles

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1902-1948 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/48

Date

1902-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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