Construction d'une fontaine sur la place des halles : transaction entre la communauté et l'abbaye de Château-Chalon (1749). Construction d'une fontaine-lavoir au canton des Nœuds : devis de l'architecte Léger, de Poligny (1786). Acensement du four banal à la communauté par l'abbaye de Château-Chalon : quittance du cens (1758). Journées de travaux des commis des Ponts et chaussée (objet indéterminé) : ordre de paiement (1757).

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD)

Biens bâtis et voirie

Construction d'une fontaine sur la place des halles : transaction entre la communauté et l'abbaye de Château-Chalon (1749). Construction d'une fontaine-lavoir au canton des Nœuds : devis de l'architecte Léger, de Poligny (1786). Acensement du four banal à la communauté par l'abbaye de Château-Chalon : quittance du cens (1758). Journées de travaux des commis des Ponts et chaussée (objet indéterminé) : ordre de paiement (1757).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/15

Date

1749-1786

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune