Registre des délibérations, 12 mai 1813

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Registre des délibérations, 12 mai 1813 - 11 mai 1873.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/9

Date

1813-1873

Présentation du contenu

20 juillet 1873 séance extraordinaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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