Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

  • Cote :

    5E397/17

  • Date :

    1848-1900

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés