Procès-verbaux de délimitation. Arrêt du conseil, 10 juin 1727 ; délimitations avec l'Abergement-les-Auxonne, 1879 ; délimitations : avec Labergement-les-Auxonne, La Perrière, Saint-Seine-en-Bâche et Samerey, 1584 ; transaction avec La Perrière, Saint-Seine-en-Bâche, Samerey et Gevry, 1597 ; délimitation avec Labergement-les-Auxonne, 1598 ; délimitation avec Damparis, 1587 ; délimitation de la Bourgogne et de la Franche-Comté, 1611 ; délimitations : avec Sampans (bornage), 1686 ; avec Monnières, 1786.

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD)

Bois

Procès-verbaux de délimitation. Arrêt du conseil, 10 juin 1727 ; délimitations avec l'Abergement-les-Auxonne, 1879 ; délimitations : avec Labergement-les-Auxonne, La Perrière, Saint-Seine-en-Bâche et Samerey, 1584 ; transaction avec La Perrière, Saint-Seine-en-Bâche, Samerey et Gevry, 1597 ; délimitation avec Labergement-les-Auxonne, 1598 ; délimitation avec Damparis, 1587 ; délimitation de la Bourgogne et de la Franche-Comté, 1611 ; délimitations : avec Sampans (bornage), 1686 ; avec Monnières, 1786.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/191

Date

1587-1786

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune