Archives communales déposées : CHAMPVANS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et le cardinal de Grandvelle, abbé de Damparis, 1570-1586

Cote/Cotes extrêmes

5E150/201

Date

1570-1586

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux