Réseau de la montagne et ligne de Dijon à Lons-le-Saunier.- Etudes, 1873-1874. Lignes de Lons-le-Saunier à Champagnole, section de Chatillon.- Expropriation, occupation temporaire et acquisition de terrains, 1882-1892. Ligne de Champagnole à Lons-le-Saunier.- Demande d'établissement d'une halte à Briod, rejetée, 1893.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BRIOD

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Archives communales déposées : BRIOD

Cote/Cotes extrêmes

5E508/

Date

1714-1960

Importance matérielle

1.1 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Briod a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales qui ont eu lieu en 1985 et 2007 conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Moyens de transport

Chemins de fer

Réseau de la montagne et ligne de Dijon à Lons-le-Saunier.- Etudes, 1873-1874. Lignes de Lons-le-Saunier à Champagnole, section de Chatillon.- Expropriation, occupation temporaire et acquisition de terrains, 1882-1892. Ligne de Champagnole à Lons-le-Saunier.- Demande d'établissement d'une halte à Briod, rejetée, 1893.

Cote/Cotes extrêmes

5E508/82

Date

1873-1893

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Briod, commune