Archives communales déposées : BRAINANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E333/

Date

1779-1963

Importance matérielle

0.8 ml

23 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 07/08/2003

Le fonds de la commune de Brainans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui sera repris ultérieurement afin de le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Procès-verbal des élections municipales, 1929 ; arrêté du conseil de Préfecture pour l'annulation des élections municipales, 1888.

Cote/Cotes extrêmes

5E333/19

Date

1888-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux