Scrutins sur le plébiscite des 20 et 21 décembre 1851, des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1939 ; de députés, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1831-1947 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1939. Nominations de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, an III-1831. Protestations au sujet des élections municipales, 1892 et 1900. Démissions, dissolution du conseil municipal, 1881-1928.

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

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Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

Cote/Cotes extrêmes

5E526/44

Date

1794-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

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Communicable

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