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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
Dates d'entrée : 11/10/2001
Modalités d'entrée : Dépôt
Inventaire consultable en salle de lecture
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 01/03/2004
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des Eaux
Chemins ruraux : Chemins des Chaumelles : classement, 1842 et 1844. Chemins des Pichons : ouverture, 1894-1896, correspondance, 1840-1852. Chemins de la Grande Raisse et des Prés ronds : reconnaissance, 1908. Chemin de Chaux Mourand : classement, reconnaissance, travaux, 1883-1911. Chemin communal de Basset : rectification, 1866-1869. Chemin de desserte dits des Lacs : construction, 1901. Sentier de la Jourra : remise de ce sentier à la commune de Morbier, 1901. Chemin forestier de Péraillet : travaux, 1897-1905. Chemin dit devant le Lac : travaux, 1836. Chemin des Bailly-Maître : rectification, 1848-1850. Chemin de la Chaux Morand : établissement, 1836-1837. Constructions de ponts, 1822-1849. Traitement des agents voyers, 1853 et 1855. Déblaiements des neiges, 1854 et 1934-1937. Correspondance, 1830-1876 et 1926-1938. Plan de profil d'un chemin de l'église au hameau de Chaux Mourant, 1840 (voir 17 Fi 1099) ; plan pour la construction d'un pont à établir dans la commune, à l'effet de faire un embranchement de chemin de l'église à Chaux Mourant, 1840 (voir 13 Fi 1711) ; devis descriptif et estimatifs des travaux pour construction du pont ; devis estimatif pour l'établissement d'un embranchement du chemin, 1840. Plan pour l'établissement d'un embranchement de chemin, 1840 (voir 17 Fi 1100). Plan du chemin de Morez à Chapelle-des-Bois, 1808 (voir 17 Fi 1101).
Évaluation, tris et éliminations, sort final