Archives communales déposées : AUMUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E146/

Date

1697-1952

Importance matérielle

1.7 ml

125 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Aumur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1982 et 2007, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Coupes affouagères. - Fixation de valeur, réclamations et rôles d'affouage, 1837-1914 [Rôles d'affouages (voir 5 E 146/8* et 9).]. Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation, de dénombrement et de vente d'affouage, 1831-1908.

Cote/Cotes extrêmes

5E146/76

Date

1831-1914

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux