Chemins ruraux : Tableau général et reconnaissance, 1900. Reconnaissance et ouverture des chemins ruraux N°1 dit de la Côte Aubry, 1900-1902 ; N°2 dit de la Vie Borgne, 1900 ; N°3 dit des Champs Gonnet, 1900-1907.Demande d'acquisition de terrain touchant un chemin de déserte "aux Rippes" faite par un particulier, 1899.

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Archives communales déposées : ARTHENAS

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Archives communales déposées : ARTHENAS

Cote/Cotes extrêmes

5E193/

Date

1681-1947

Importance matérielle

1 ml

65 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Arthenas a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales du 10 février 1983 et du 24 janvier 2008, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en applicant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. - Régime des eaux (série O)

Petite voirie