Archives communales déposées : ASNANS

Archives communales déposées : ASNANS

Cote/Cotes extrêmes

5E562/

Date

1647-1791

Importance matérielle

0.6 ml

10 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Asnans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.