Archives communales déposées : FIED (LE)

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Cote/Cotes extrêmes

5E180/

Date

1714-1990

Importance matérielle

3.6 ml

70 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune du Fied a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveu travail de classement pour le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Assistance médicale: nominations de membres de la commission administrative, 1920 et 1922. P.V. d'élection de deux délègués, 1925. Listes des personnes admises à l'assistance médicale, 1856-1957. Allocations, 1919 et s.d. Arrêtés, délibérations et correspondances, 1910-1962. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources: états nominatifs, enquête et état des allocations, 1907-1911, allocations mensuelles, 1914-1918, délibérations et correspondance, 1908-1921. Assistance aux familles nombreuses: délibérations, 1921.Assistance aux femmes en couches: demande, 1925-1926. Protection des enfants du 1er âge: 1er registre des maires: déclaration des parents ou ayant-droit, 1894-1931 et 1957 2ème registre des maires: déclaration des nourrices, serveuses ou gardeuses, 1893-1937 et 1954-1960. Rapport annuel relatif à 1895, 1896. Statistique des décès, de 1877, 1878. Carnets d'enfants, 1906. Enfants assistés, 1870. Alienés, 1921.Dossier d'aide sociale, 1969-1976, correspondance, 1951-1954.Accident du travail: déclarations, 1927-1942. Engagement de sage femme, 1908 et 1912, Liste du personnel médical et des pharmaciens dans le jura au 31 mars 1942, cote de rangement 17Fi 1467.

Cote/Cotes extrêmes

5E180/60

Date

1856-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux