Passeports, 1851-1859. Etrangers: registre d'immatriculation, 1896-1927; contrôle, 1941-1957; demande de carte d'identité, 1935-1943 et 1945-1951; registre spécial mentionnant les visas accordés, 1917-1918. Déclarations de changement de domicile, 1879-1904 et 1970. Armes et munitions: dépôt, 1942-1943. Ferme du droit de chasse: P.V. d'adjudication, 1847-1910; cahiers des charges, 1892 et 1904. Débits de boissons: déclarations, 1949-1956. Hygiène publique, 1902-1909. Vaccinations, listes et certificats, 1857; 1892-1947 et 1956-1975. Livret d'ouvrier, 1877.

Archives communales déposées : FIED (LE)

Cote/Cotes extrêmes

5E180/

Date

1714-1990

Importance matérielle

3.6 ml

70 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune du Fied a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveu travail de classement pour le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Passeports, 1851-1859. Etrangers: registre d'immatriculation, 1896-1927; contrôle, 1941-1957; demande de carte d'identité, 1935-1943 et 1945-1951; registre spécial mentionnant les visas accordés, 1917-1918. Déclarations de changement de domicile, 1879-1904 et 1970. Armes et munitions: dépôt, 1942-1943. Ferme du droit de chasse: P.V. d'adjudication, 1847-1910; cahiers des charges, 1892 et 1904. Débits de boissons: déclarations, 1949-1956. Hygiène publique, 1902-1909. Vaccinations, listes et certificats, 1857; 1892-1947 et 1956-1975. Livret d'ouvrier, 1877.

Cote/Cotes extrêmes

5E180/36

Date

1847-1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fied (Le), commune