Archives communales déposées : CONLIEGE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Requêtes, jugements concernant différentes affaires, 1580-1784.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/56

Date

1580-1784

Présentation du contenu

 Quelques pièces en mauvais état, illisibles.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux