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Archives communales déposées : SELLIERES
Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Archives antérieures à 1790
Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)
Permission et marché pour la construction de la maison de ville, 1747. Reçu du bois pour faire des tables pour la maison de ville, 1773. Procès entre la communauté et Claude François MICHEL au sujet de travaux d'un bâtiment (maison de ville) dont il n'a pas respecté les dates du marché, 1748-1749. Travaux aux casernes, 1738. Procès-verbal de reconnaissance des casernes, 1749. Bâtiment et place des écuries : travaux, 1750-1771, plan des casernes et des écuries, 1737-1738. Construction d'un corps de garde, une petite boutique et deux chambres au-dessus, 1750 ; quatre plans, 1750. Eglises : travaux, 1584-1793 ; plan, 1764. Clocher et cloches : travaux, 1713-1784. Presbytère : procès entre Sellières et Vers au sujet de l'emplacement du presbytère et travaux d'adjudication du presbytère construit à Vers (mémoires), 1757-1790 : procès-verbal de l'emplacement, 22 avril 1757. Grosse d'accensement du meix de la cure situé à Vers par Monsieur le curé Philippe BARRIER, 27 décembre 1725. Travaux au canal de la fontaine, 1769-1770. Travaux aux halles, 1653. Travaux au mur du cimetière de la chapelle, 1754.
Évaluation, tris et éliminations, sort final