Archives communales déposées : SELLIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Permission et marché pour la construction de la maison de ville, 1747. Reçu du bois pour faire des tables pour la maison de ville, 1773. Procès entre la communauté et Claude François MICHEL au sujet de travaux d'un bâtiment (maison de ville) dont il n'a pas respecté les dates du marché, 1748-1749. Travaux aux casernes, 1738. Procès-verbal de reconnaissance des casernes, 1749. Bâtiment et place des écuries : travaux, 1750-1771, plan des casernes et des écuries, 1737-1738. Construction d'un corps de garde, une petite boutique et deux chambres au-dessus, 1750 ; quatre plans, 1750. Eglises : travaux, 1584-1793 ; plan, 1764. Clocher et cloches : travaux, 1713-1784. Presbytère : procès entre Sellières et Vers au sujet de l'emplacement du presbytère et travaux d'adjudication du presbytère construit à Vers (mémoires), 1757-1790 : procès-verbal de l'emplacement, 22 avril 1757. Grosse d'accensement du meix de la cure situé à Vers par Monsieur le curé Philippe BARRIER, 27 décembre 1725. Travaux au canal de la fontaine, 1769-1770. Travaux aux halles, 1653. Travaux au mur du cimetière de la chapelle, 1754.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/187

Date

1584-1793

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux