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Archives communales déposées : ARLAY
Dates d'entrée : 26/09/2000
Modalités d'entrée : Dépôt
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 09/10/2000
Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.
Archives postérieures à 1789
Eglise : refonte de deux cloches pour en former une seule à placer dans la tour de l'église de Saint-Claude et construction d'un beffroi, 1809. Construction d'une église, 1818-1820. Construction d'un dôme à l'église, 1818-1820. Réparations à la charpente de la toiture de l'église, 1820. Refonte de la cloche de l'église, 1839-1840. Réparations à la toiture de l'église, 1840-1841. Réparations au plancher de la tour du clocher, 1846 ; au clocher, 1847. Restauration de l'église, 1853-1855 ; réparations, 1854-1857, 1872-1874 et 1910-1914. Réparation de la cloche et de la toiture du clocher de l'église, 1855. Acquisition d'une horloge, 1858-1861 ; réparations, 1884. Classement parmi les monuments historiques : L'annonciation, groupe, stuc blanc, XVIème siècle.Saint-Louis, statuette décorant la tribune, marbre, XVIème siècle
Saint-Denis, Saint-Claude, Saint-Antoine, Saint-Roch, statues décorant les murs de l'église, marbre, XVIème siècle, 1905.
Saint-Pierre, Saint-Paul, statues placées sous des niches de la façade occidentale, marbre, XVIème siècle, 1905.
Saint-Etienne, statue, marbre polychromé, XVème siècle, 1906.
Procès-verbal de concession de jouissance de l'église à un écclésiastique, 1907.
Presbytère : Amodiation de la cure et du jardin, an II-an IV. Paiement des réparations faites en 1810 au presbytère et à l'église, 1811. Réparations au presbytère et à la toiture de l'église de Saint-Claude, an XIII : de la porte d'entrée du presbytère et au mur de clôture du jardin, 1820. Réparations au presbytère, 1826-1828 : projet de réparations, 1842, 1843 ; réparations au presbytère et à l'église, 1845 ; au mur de terrasse et à la toiture du presbytère, 1847 ; à l'auvent de la porte cochère du presbytère, 1853-1854. Acquisition d'un presbytère, 1872-1882.
Cimetière : réparations au mur de terrasse du cimetière de Saint-Claude, aboutissant sur la rue haute, an XI. Délimitation des murs de clôture de la propriété du colonal Vernier, en contact avec le cimetière et le jardin de l'institutrice, 1822. Reconstruction de la porte d'entrée et des murs de clôture du cimetière, 1852-1855. Aliénation de l'emplacement de l'ancien cimetière et de l'ancienne église situés au centre du bourg d'Arlay sous le vocable de Saint-Claude, 1818-1821. Anticipations commises sur le périmètre du cimetière, 1840. Vente de pieds d'arbres plantés sur le cimetière, 1854-1855.
Sonnerie des cloches pour enterrements civils, 1906. Mis sous séquestre des biens des établissements ecclésiastiques, bail du presbytère et attribution de ces biens au bureau des bienfaisance, 1906-1910. Nomination d'un curé, 1823-1824 ; d'un fabricien, 1825. Traitement des vicaires, 1826-1843 et 1885. Refus fait par Jean-François PATENAILLE, curé d'Arlay, d'accepter la constitution civile du clergé, 1791 et an IV. Elections aux cures vacantes, 1792. Dépôt fait au département des titres et papiers de la confrérie de la Croix ; état des linges et ornements de l'église d'Arlay qui on t été déposés au district et transport au District des cloches de la municipalité, an II. Emplacement d'une croix de mission demandé par le curé d'Arlay, 1848 ; demande pour placer une croix à la sortie d'Arlay, 1864-1868. Vente par la fabrique qu prince d'Aremberg d'une parcelle de jardin, 1881.
Évaluation, tris et éliminations, sort final