Archives communales déposées : ARLAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Procès de la commune d'Arlay contre Marie-Etienne CHAUDET, au sujet de la propriété d'une maison léguée en 1765 à la commune par Marie Françoise CHAUDET, an XIV-1817 (voir legs, 1765 5 E 201/54). Réparations à la maison d'école des filles, léguée en 1765, 1816. Etablissement et ameublement d'une salle d'asile, 1825-1845. Projet de construction d'une maison commune et d'école, 1838-1852 ; deux plans, 1838. Confection de trois bans avec tables pour l'école des garçons, 1851. Construction d'une maision d'école à Vincent, 1843. Maison d'école : acquisition de l'emplacement, construction et agrandissement, 1857-1873. Acquisition de matériel pour l'école, 1868-1882.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/170

Date

1805-1873

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux