Commission administrative : P.V. d'élections de délégués, 1893, 1896 et 1900 ; nominations de membres, an X-1888. Secours aux vieillards, infirmes, indigents, an II-an III. Indigents ; états, 1833-1940. Incurables et aliénés, 1849-1946. Enfants assistés, 1853-1884.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SELLIERES

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Archives communales déposées : SELLIERES

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Bureaux de bienfaisance, assistance

Commission administrative : P.V. d'élections de délégués, 1893, 1896 et 1900 ; nominations de membres, an X-1888. Secours aux vieillards, infirmes, indigents, an II-an III. Indigents ; états, 1833-1940. Incurables et aliénés, 1849-1946. Enfants assistés, 1853-1884.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/118

Date

1793-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sellières, commune