Archives communales déposées : ARLAY

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

De par le Roi Charles André de LACORE; chevalier, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes honoraire de son hôtel, intendant du Comté de Bourgogne, et premier président du bureau des finances de ladite Province au sujet de l'emploi des fonds destinés pour la construction d'un canal de navigation, appelé le canal de Franche-Comté, depuis la ville de Dole jusqu'à la rivière de Saône, près du village de Saint-Symphorien. Fait le 7 avril 1784. Signé LACORE et plus bas par Monseigneur GRIOIS. De l'imprimerie de la veuve DACLIN, imprimeur du Roi, 1784.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/61

Date

1784

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux