Archives communales déposées : ARLAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Formation et division du territoire d'Arlay en sections ou cantons, 1790-1791. Instructions, circulaires du Directoire exécutif, du district et de l'Administration centrale, 1792-an VIII. Emprunt forcé, an II-an IV. Nominations de commissaires répartiteurs, 1815-1854. Marchés par adjudications pour la perception des contributions et des charges locales, 1790-an XII. Cadastre parcellaire. Tableaux des évaluations des propriétés et tableau comparatif des évaluations des maisons et usines, 1807-1833. Listes des plus imposés de la commune, 1823-1830. Contributions sur les voitures et chevaux, 1873-1908 ; sur les billards, 1872. Dégrèvements : demandes, 1826-1845. Renseignements sur les redevables du Trésor ; états des débiteurs du Sommier des Surséances, 1873. Rôle des habitants qui ont fait des entrepôts de fumier ou autres matériaux sur les terrains vagues de la commune, 1870. Impôts extraordinaire, 1880, 8 plans du cadastre, 1811.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/89

Date

1790-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux