Archives communales déposées : ARLAY

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Couvent des pères Minimes : biens, procès, quittances, 1660-1694. Rentes, 1657-1664. Quittances, 1745-1753. Confrérie de la croix : comptes et marchés, 1713-1765. Fournitures d'huile pour la lampe, 1679, 1680, 1728 et 1773 ; Marguilliers : nominations, gages et révocation, 1772-1781. Fabriciens : nominations, 1730, 1780, 1789 : gage, 1775 : marché de marguillier, 1786. Fondations, 1674 et 1730. Rentes, 1689, 1707, 1737 et 1783. Mémoires, quittances, 1710-1779. Remarque sur les revenus de la familiarité d'Arlay, 1609. Etablissement d'un corps de religieux, 1628. Droits curiaux, 1651, 1726, 1736 et 1789. Lettre d'offre de service du correcteur du couvent de Dole, 1651. Demande d'arrérages d'intérêts de rente due aux prieurs de la compagnie de Jésus du collège de Dole, 1657. Ordre donné au curé de desservir l'église Saint-Vincent comme le faisait son prédécesseur, 1661. Mémoire des quêtes pour chaire, ciboire et ornement pour l'église du Bourg, sans date. Lettre écrite au Révérend-Père relative à un établissement de sans ordre, sans date. Règlement pour Monsieur le curé d'Arlay, 1709. Ordonnance concernant les registres paroissiaux, 1736. Amodiation de terrain pour le curé Bailly, 1740. Déclarations de biens d'église, 1771/ Contribution de biens d'églises, 1787 ; assignation, 1788. Requête des Demoiselles BAILLY pour lever les scellés apposés sur les papiers de la cure et de la familiarité que leur frère Monsieur BAILLY, curé d'Arlay, avait chez lui, 1787. Procès entre la communauté et le curé PAGOT puis ses héritiers concernant les droits curiaux et plusieurs autres affaires, 1679-1741. (pièces justificatives, 1601-1604)

Cote/Cotes extrêmes

5E201/53

Date

1601-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux