Elections au Sénat, 1880-1919 ; à l'Assemblée nationale, 1849-1919 ; au conseil d'arrondissement, 1871-1919 ; au conseil général, 1871-1919 ; au conseil municipal, 1870-1919 ; nomination d'un maire, 1826. Procès-verbal d'élection législative, 1849.

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Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

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Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

Cote/Cotes extrêmes

5E370/

Date

1596-1978

Importance matérielle

1.4 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections

Procès-verbaux

Elections au Sénat, 1880-1919 ; à l'Assemblée nationale, 1849-1919 ; au conseil d'arrondissement, 1871-1919 ; au conseil général, 1871-1919 ; au conseil municipal, 1870-1919 ; nomination d'un maire, 1826. Procès-verbal d'élection législative, 1849.

Cote/Cotes extrêmes

5E370/45

Date

1826-1919

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montigny-lès-Arsures, commune