Chemin vicinal n°1 de Montigny-les-Arsures aux Arsures.- Demandes d'alignement pour construction faites par des particuliers, 1875-1905. Chemin vicinal n°4 de Montigny-les-Arsures à Vauxelles.- Travaux, 1888-1904. Frais d'expropriation : état de recouvrement, 1890. Demandes d'autorisation de construire faites par des particuliers, 1890-1904.

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Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

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Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

Cote/Cotes extrêmes

5E370/

Date

1596-1978

Importance matérielle

1.4 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Petite voirie

Chemin vicinal n°1 de Montigny-les-Arsures aux Arsures.- Demandes d'alignement pour construction faites par des particuliers, 1875-1905. Chemin vicinal n°4 de Montigny-les-Arsures à Vauxelles.- Travaux, 1888-1904. Frais d'expropriation : état de recouvrement, 1890. Demandes d'autorisation de construire faites par des particuliers, 1890-1904.

Cote/Cotes extrêmes

5E370/63

Date

1875-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montigny-lès-Arsures, commune