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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Présentation du contenu
Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pour les années antérieures, une note renvoie aux registres de la paroisse de Loulle, dont le curé desservit Châtelneuf pendant la vacance de cette paroisse. La paroisse de Châtelneuf a été démembrée de celle de Loulle en 1694.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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